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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEL'PAM
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Fraicheur d'Arome
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fraicheur d'Arome
S.A. GEL'PAM

Numéro de dépôt :
99824477
Date de dépôt :
08/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2009

Présentation de la marque Fraicheur d'Arome

Déposée le 8 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) GEL'PAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fraicheur d'Arome » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEL'PAM domicilié(e) QUARTIER LA BAQUE, 26700 LA GARDE ADHEMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 422 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. GEL'PAM - France.

La marque Fraicheur d'Arome a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fraicheur d'Arome est expirée depuis le 8 novembre 2009.

GEL'PAM a également déposé les autres marques suivantes : La Provence en Plus , DROM'AROM PROVENCE , GEL'PAM , Fraîcheur D'arôme PLANTES ARÔMATIQUES SURGELÉES ® GARANTIE ORIGINE PROVENCE , FRAICHEUR D'AROME


S.A. GEL'PAM - QUARTIER LA BAQUE, 26700 LA GARDE ADHEMAR - France - SIREN 388422263


S.A. GEL'PAM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Plantes et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits. Sauces (condiments). Epices. Plantes et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.